Taxation du streaming et du contenu numérique

Comprendre la fiscalité des communications pour le streaming et d'autres contenus numériques

Quand on veut, on peut – pour que les consommateurs puissent se passer de la télévision payante, bien sûr. Ou de la radio AM/FM traditionnelle, ou des cinémas, ou des lecteurs CD autrefois omniprésents qui étaient installés dans les voitures. Même les événements sportifs et les concerts en direct peuvent être appréciés pratiquement partout, sur n’importe quel appareil. Si on peut les regarder ou les écouter, on peut les diffuser en streaming. Et si on peut les diffuser en streaming, il y a de fortes chances que la taxe sur les communications soit applicable. Alors que le secteur des communications continue d’innover et de se développer dans de nouveaux domaines, la possibilité d’une taxation spécifique aux communications aux niveaux local, étatique et fédéral devient de plus en plus probable pour ces domaines. De nombreux indices laissent penser qu’un ensemble très complexe de responsabilités est en train de se former, qui risque d’avoir des implications massives pour les équipes fiscales des entreprises qui offrent aux consommateurs des options de diffusion en streaming de la télévision, des films, de la musique, etc.

La fiscalité des communications doit-elle figurer sur votre radar ?

La fiscalité des communications traditionnelles évolue rapidement pour englober une gamme beaucoup plus large de services. Pour les entreprises qui n'ont pas encore eu à faire face à ces réglementations et à ces frais, cela pourrait bien être une question de temps. Cela signifie qu'une entreprise habituée à calculer seule la taxe de vente et d'utilisation pourrait bientôt se retrouver confrontée à un ensemble beaucoup plus complexe de taxes et de frais réglementaires. Cela s'appliquera probablement de diverses manières dans de nombreuses juridictions si vous proposez : • Du contenu numérique, y compris de la vidéo, de l'audio, des jeux ou des logiciels • Du contenu via des mécanismes de livraison tels que le streaming en direct ou à la demande OU le téléchargement numérique Et, si vous êtes une entreprise de téléphonie sans fil, de câble ou de satellite et que vous commencez à offrir ces services après une fusion ou une acquisition, ou par le biais d'un partenariat dans le cadre d'un forfait, vous devez être prêt à faire face à la probabilité de complexités fiscales supplémentaires pour ces services également. Le moindre indicateur que vous pourriez être responsable du calcul et du versement des taxes de communication sur ces services, que ce soit maintenant ou à l'avenir, est un signe que vous avez besoin d'un plan d'action maintenant. Être pris au dépourvu est une erreur coûteuse. Ce livre blanc vous donnera des conseils pour savoir quand vous entrez dans le domaine de la fiscalité des communications et les mesures à prendre pour vous préparer.

L'essor du contenu numérique

Si la diffusion de contenu numérique n’est pas si nouvelle (Netflix a lancé son service de streaming vidéo en 2007), c’est au cours des dernières années que la demande a explosé, en particulier pour le contenu en streaming. Mais qu’est-ce qui motive exactement ce changement ? Pour les consommateurs, le haut débit est désormais présent dans plus de 80 % des foyers et l’accès à l’audio et à la vidéo de haute qualité est plus facile que jamais. La disponibilité croissante des abonnements de streaming et des distributeurs de programmes vidéo multicanaux virtuels (vMVPD) a conduit de nombreux ménages à considérer les offres de télévision payante traditionnelles comme gonflées ou hors de prix. Près de 60 % des Américains ont adopté une forme ou une autre de service de streaming, et 20 % sont passés au streaming uniquement. Qu’il s’agisse de couper complètement le cordon ou simplement d’élargir les options de visionnage et d’écoute, l’appétit des Américains pour le contenu en streaming est vorace. Les consommateurs dépensent 2,1 milliards de dollars par mois en streaming vidéo, un chiffre qui continue d’augmenter, et veulent encore plus de contenu de la part des fournisseurs.

Alors que les gens remplacent les DVD, les téléchargements et autres biens numériques par des services numériques, les fournisseurs de télévision payante ne sont pas les seuls à être touchés. Au premier semestre 2017, les abonnements au streaming représentaient 62 % des revenus du marché de la musique et ont alimenté la première croissance à deux chiffres du secteur depuis près de deux décennies, ce qui a conduit les détaillants à commencer à arrêter la vente de CD. Pour les entreprises, la concurrence féroce a donné lieu à une vaste gamme de nouvelles offres, en particulier avec l'augmentation des fusions et acquisitions. Les fournisseurs de contenu continuent de lancer leurs propres services de streaming avec des modèles de tarification uniques, cannibalisant les principales plateformes et fournisseurs de contenu lorsque les partenaires deviennent concurrents. Pendant ce temps, les abonnements sans fil, au câble et au streaming se combinent constamment de manière nouvelle et innovante, les entreprises se battant pour proposer les « meilleures » ou les « plus populaires » options dans un marché incroyablement serré. Les fournisseurs de câble exploitent les « offres groupées allégée » pour lutter contre les sociétés de contenu en streaming direct au consommateur, tandis que les offres uniques de voix, de données et de vidéo avec des modèles « illimités » ou « inclus » adoucissent les forfaits sans fil. Un moment particulièrement déterminant pour l’industrie s’est produit lorsque Disney, y compris sa marque ESPN, a annoncé qu’il retirerait du contenu de Netflix pour lancer son propre service de streaming autonome.

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